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MERCIER CLAUDE

Active
Siren413 346 453Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCIER CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 413 346 453. Elle est domiciliée 9 rue James Long, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MERCIER CLAUDE

Dénomination
MERCIER CLAUDE
SIREN
413 346 453
SIRET (siège)
413 346 453 00025
N° TVA intracommunautaire
FR04413346453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 346 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
9 RUE JAMES LONG, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MERCIER CLAUDE

Location de logements

Finances de MERCIER CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCIER CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    413 346 453 00025 · ouvert le 23 décembre 2019 · NAF 6820A

  • 72320 SAINT-MAIXENTFermé

    413 346 453 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MERCIER CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCIER CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MERCIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MERCIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MERCIER CLAUDE est 413 346 453. Le SIRET de son siège social est 413 346 453 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413346453.

Où se situe le siège social de MERCIER CLAUDE ?

Le siège social de MERCIER CLAUDE est situé 9 rue James Long, 90000 Belfort.

MERCIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER CLAUDE.

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