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MERCIER DANIEL

Active
Siren304 683 501Entrepreneur individuel42670 BELMONT-DE-LA-LOIRECréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 304 683 501. Elle est domiciliée à Belmont-de-la-Loire (42670). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MERCIER DANIEL

Dénomination
MERCIER DANIEL
SIREN
304 683 501
SIRET (siège)
304 683 501 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18304683501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 683 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
42670, BELMONT-DE-LA-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERCIER DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MERCIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 BELMONT-DE-LA-LOIRESiègeActif

    304 683 501 00015 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de MERCIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur MERCIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MERCIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MERCIER DANIEL est 304 683 501. Le SIRET de son siège social est 304 683 501 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18304683501.

Où se situe le siège social de MERCIER DANIEL ?

Le siège social de MERCIER DANIEL est situé 42670 Belmont-de-la-Loire.

MERCIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER DANIEL.

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