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MERCIER NORBERT

Active
Siren499 664 910Entrepreneur individuel13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERCIER NORBERT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 499 664 910. Son siège social est situé 1 Imp des Acacias, 13220 Chateauneuf-les-Martigues. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MERCIER NORBERT

Dénomination
MERCIER NORBERT
SIREN
499 664 910
SIRET (siège)
499 664 910 00035
N° TVA intracommunautaire
FR04499664910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 664 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
-
Siège social
1 IMP DES ACACIAS, 13220, CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERCIER NORBERT

créations artistiques relevant des arts graphiques

Finances de MERCIER NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERCIER NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MERCIER NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUESSiègeActif

    499 664 910 00035 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de MERCIER NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERCIER NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERCIER NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERCIER NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERCIER NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERCIER NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MERCIER NORBERT

Quel est le numéro SIREN de MERCIER NORBERT ?

Le numéro SIREN de MERCIER NORBERT est 499 664 910. Le SIRET de son siège social est 499 664 910 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04499664910.

Où se situe le siège social de MERCIER NORBERT ?

Le siège social de MERCIER NORBERT est situé 1 Imp des Acacias, 13220 Chateauneuf-les-Martigues.

MERCIER NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MERCIER NORBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERCIER NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER NORBERT.

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