MERCIER SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 488 698 663, MERCIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve za les Sablonnieres, 79270 Epannes. MERCIER SEBASTIEN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MERCIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MERCIER SEBASTIEN
- SIREN
- 488 698 663
- SIRET (siège)
- 488 698 663 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74488698663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 698 663
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 novembre 2002
- Siège social
- ZA LES SABLONNIERES, 79270, EPANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERCIER SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MERCIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79270 EPANNESSiègeActif
488 698 663 00017 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 6820B
Conformité de MERCIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERCIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERCIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERCIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2002
Questions fréquentes sur MERCIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MERCIER SEBASTIEN est 488 698 663. Le SIRET de son siège social est 488 698 663 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74488698663.
Où se situe le siège social de MERCIER SEBASTIEN ?
Le siège social de MERCIER SEBASTIEN est situé za les Sablonnieres, 79270 Epannes.
MERCIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MERCIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERCIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERCIER SEBASTIEN.
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