MERLE BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
MERLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1993, identifié par le SIREN 400 120 721. Son siège social est situé Quartier le Sage, 26160 La Begude-de-Mazenc. MERLE BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MERLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- MERLE BERNARD
- SIREN
- 400 120 721
- SIRET (siège)
- 400 120 721 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR76400120721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 120 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- QUARTIER LE SAGE, 26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MERLE BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de MERLE BERNARD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif
400 120 721 00032 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B
- 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHEFermé
400 120 721 00016 · NAF 923A
- 84600 VALREASFermé
400 120 721 00024 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 923A
Conformité de MERLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur MERLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MERLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de MERLE BERNARD est 400 120 721. Le SIRET de son siège social est 400 120 721 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400120721.
Où se situe le siège social de MERLE BERNARD ?
Le siège social de MERLE BERNARD est situé Quartier le Sage, 26160 La Begude-de-Mazenc.
MERLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE BERNARD.
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