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MERLE BERNARD

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Siren417 591 864Entrepreneur individuel15600 SAINT-CONSTANT-FOURNOULESCréée le 29 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 1997, identifié par le SIREN 417 591 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Terrier, 15600 Saint-Constant-Fournoules. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MERLE BERNARD

Dénomination
MERLE BERNARD
SIREN
417 591 864
SIRET (siège)
417 591 864 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40417591864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 591 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 1997
Siège social
LE TERRIER, 15600, SAINT-CONSTANT-FOURNOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MERLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MERLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15600 SAINT-CONSTANT-FOURNOULESSiègeActif

    417 591 864 00018 · ouvert le 29 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de MERLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1997

Questions fréquentes sur MERLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MERLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MERLE BERNARD est 417 591 864. Le SIRET de son siège social est 417 591 864 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40417591864.

Où se situe le siège social de MERLE BERNARD ?

Le siège social de MERLE BERNARD est situé Le Terrier, 15600 Saint-Constant-Fournoules.

MERLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE BERNARD.

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