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MERLE BERNARD

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Siren796 442 176Entrepreneur individuel48500 LA CANOURGUECréée le 05 novembre 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MERLE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 1964 sous le numéro SIREN 796 442 176. Son siège social est situé Pl au Ble, 48500 La Canourgue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MERLE BERNARD

Dénomination
MERLE BERNARD
SIREN
796 442 176
SIRET (siège)
796 442 176 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36796442176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 796 442 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 novembre 1964
Siège social
PL AU BLE, 48500, LA CANOURGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE BERNARD

REPARATIONS CYCLES ET MOTOCYCLES, MECANIQUE GENERALE, HORLOGERIE

Finances de MERLE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MERLE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MERLE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48500 LA CANOURGUESiègeActif

    796 442 176 00015 · ouvert le 01 juin 1957 · NAF 6820B

Documents juridiques de MERLE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MERLE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MERLE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MERLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MERLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1964

Questions fréquentes sur MERLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MERLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de MERLE BERNARD est 796 442 176. Le SIRET de son siège social est 796 442 176 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36796442176.

Où se situe le siège social de MERLE BERNARD ?

Le siège social de MERLE BERNARD est situé Pl au Ble, 48500 La Canourgue.

MERLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE BERNARD.

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