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MERLE PASCALE

Active
Siren440 113 348Entrepreneur individuel07270 SAINT-PRIXCréée le 01 janvier 2002

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Enregistré sous le numéro SIREN 440 113 348, MERLE PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Deaux, 07270 Saint-Prix. MERLE PASCALE relève du secteur culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de MERLE PASCALE

Dénomination
MERLE PASCALE
SIREN
440 113 348
SIRET (siège)
440 113 348 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15440113348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 113 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
DEAUX, 07270, SAINT-PRIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MERLE PASCALE

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MERLE PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07270 SAINT-PRIXSiègeActif

    440 113 348 00013 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 0124Z

Conformité de MERLE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MERLE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MERLE PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MERLE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MERLE PASCALE ?

Le numéro SIREN de MERLE PASCALE est 440 113 348. Le SIRET de son siège social est 440 113 348 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15440113348.

Où se situe le siège social de MERLE PASCALE ?

Le siège social de MERLE PASCALE est situé Deaux, 07270 Saint-Prix.

MERLE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MERLE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MERLE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE PASCALE.