MERLE PASQUAL
Active0150Z · Culture et élevage associés
MERLE PASQUAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 441 200 821. Son siège social est situé Bissieres, 47300 Sainte Colombe de Villeneuve. MERLE PASQUAL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de MERLE PASQUAL
INSEE- Dénomination
- MERLE PASQUAL
- SIREN
- 441 200 821
- SIRET (siège)
- 441 200 821 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR33441200821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 200 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- BISSIERES, 47300, SAINTE COLOMBE DE VILLENEUVE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MERLE PASQUAL
Culture et élevage associés
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Établissements de MERLE PASQUAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 47300 SAINTE COLOMBE DE VILLENEUVESiègeActif
441 200 821 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0150Z
- 16100 CHATEAUBERNARDFermé
441 200 821 00029 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 741J
Conformité de MERLE PASQUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE PASQUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE PASQUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERLE PASQUAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur MERLE PASQUAL
Quel est le numéro SIREN de MERLE PASQUAL ?
Le numéro SIREN de MERLE PASQUAL est 441 200 821. Le SIRET de son siège social est 441 200 821 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33441200821.
Où se situe le siège social de MERLE PASQUAL ?
Le siège social de MERLE PASQUAL est situé Bissieres, 47300 Sainte Colombe de Villeneuve.
MERLE PASQUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE PASQUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE PASQUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE PASQUAL.
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