MERLE SEBASTIEN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
MERLE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 797 940 368. Elle est domiciliée La Vitarelle, 15600 Quezac. MERLE SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de MERLE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MERLE SEBASTIEN
- SIREN
- 797 940 368
- SIRET (siège)
- 797 940 368 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR20797940368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 940 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- LA VITARELLE, 15600, QUEZAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MERLE SEBASTIEN
Elevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de MERLE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15600 QUEZACSiègeActif
797 940 368 00013 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0142Z
Conformité de MERLE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MERLE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MERLE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MERLE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur MERLE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MERLE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MERLE SEBASTIEN est 797 940 368. Le SIRET de son siège social est 797 940 368 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20797940368.
Où se situe le siège social de MERLE SEBASTIEN ?
Le siège social de MERLE SEBASTIEN est situé La Vitarelle, 15600 Quezac.
MERLE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MERLE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MERLE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MERLE SEBASTIEN.
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