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MESNARD CLAUDE

Active
Siren381 322 163Entrepreneur individuel76490 MAULEVRIER-SAINTE-GERTRUDECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 381 322 163, MESNARD CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Maulevrier-Sainte-Gertrude (76490). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MESNARD CLAUDE

Dénomination
MESNARD CLAUDE
SIREN
381 322 163
SIRET (siège)
381 322 163 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08381322163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 322 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
76490, MAULEVRIER-SAINTE-GERTRUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MESNARD CLAUDE

Location de logements

Finances de MESNARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESNARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESNARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76490 MAULEVRIER-SAINTE-GERTRUDESiègeActif

    381 322 163 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de MESNARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MESNARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESNARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESNARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESNARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MESNARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESNARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MESNARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MESNARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MESNARD CLAUDE est 381 322 163. Le SIRET de son siège social est 381 322 163 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08381322163.

Où se situe le siège social de MESNARD CLAUDE ?

Le siège social de MESNARD CLAUDE est situé 76490 Maulevrier-Sainte-Gertrude.

MESNARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MESNARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MESNARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESNARD CLAUDE.

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