Mesnard Francois

Active

Siren949 815 799Entrepreneur individuel31000 Toulouse

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Mesnard Francois est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 815 799. Son siège social est situé 54 RUE de Bayard, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de Mesnard Francois

INSEE

Dénomination: Mesnard Francois
SIREN: 949 815 799
SIRET (siège): 949 815 799 00018
N° TVA intracommunautaire: FR47949815799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 815 799
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 54 RUE de Bayard, 31000, Toulouse
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Mesnard Francois

Location meublée non professionnelle

Finances de Mesnard Francois

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mesnard Francois

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Mesnard Francois

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 ToulouseSiègeActif
949 815 799 00018 · ouvert le 03 janvier 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de Mesnard Francois

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mesnard Francois

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mesnard Francois. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mesnard Francois

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mesnard Francois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mesnard Francois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mesnard Francois

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Mesnard Francois

Quel est le numéro SIREN de Mesnard Francois ?

Le numéro SIREN de Mesnard Francois est 949 815 799. Le SIRET de son siège social est 949 815 799 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47949815799.

Où se situe le siège social de Mesnard Francois ?

Le siège social de Mesnard Francois est situé 54 RUE de Bayard, 31000 Toulouse.