MESPOULET DANIEL

Active

Siren441 523 248Entrepreneur individuel69690 BRULLIOLESCréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MESPOULET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 441 523 248. Elle est domiciliée Ld Vaux, 69690 Brullioles. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MESPOULET DANIEL

INSEE

Dénomination: MESPOULET DANIEL
SIREN: 441 523 248
SIRET (siège): 441 523 248 00017
N° TVA intracommunautaire: FR30441523248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 523 248
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: LD VAUX, 69690, BRULLIOLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MESPOULET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MESPOULET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESPOULET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESPOULET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69690 BRULLIOLESSiègeFermé
441 523 248 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MESPOULET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MESPOULET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESPOULET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESPOULET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESPOULET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MESPOULET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESPOULET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MESPOULET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MESPOULET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MESPOULET DANIEL est 441 523 248. Le SIRET de son siège social est 441 523 248 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30441523248.

Où se situe le siège social de MESPOULET DANIEL ?

Le siège social de MESPOULET DANIEL est situé Ld Vaux, 69690 Brullioles.