METAL CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
METAL CONCEPT est une SARL immatriculée le 10 février 1998 sous le numéro SIREN 413 100 207. Son siège social est situé 12 Rte Nationale Zac des Trois Voies, 69330 Pusignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 283C. Elle est dirigée par JEAN MITHIEUX, gérant.
Fiche d'identité de METAL CONCEPT
INSEE- Dénomination
- METAL CONCEPT
- SIREN
- 413 100 207
- SIRET (siège)
- 413 100 207 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR18413100207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 100 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 283C
- Date de création
- 10 février 1998
- Siège social
- 12 RTE NATIONALE ZAC DES TROIS VOIES, 69330, PUSIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de METAL CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de METAL CONCEPT
INSEEÉtablissements de METAL CONCEPT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69330 PUSIGNANSiègeFermé
413 100 207 00021 · ouvert le 29 novembre 1997 · NAF 283C
- 69003 LYON 3EMEFermé
413 100 207 00013 · ouvert le 03 juillet 1997 · NAF 741J
Documents juridiques de METAL CONCEPT
INPIComptes annuels de METAL CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METAL CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de METAL CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour METAL CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent METAL CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F00686
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2023000515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025F00279
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 24/00318
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 05 décembre 2023 · N° 22/01284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 02 février 2023 · N° 20/03728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 06 octobre 2022 · N° 19/05888
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 08 juin 2022 · N° 18/00800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de METAL CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de METAL CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 1998
Questions fréquentes sur METAL CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de METAL CONCEPT ?
Le numéro SIREN de METAL CONCEPT est 413 100 207. Le SIRET de son siège social est 413 100 207 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18413100207.
Qui dirige METAL CONCEPT ?
METAL CONCEPT est dirigée par JEAN MITHIEUX, gérant.
Où se situe le siège social de METAL CONCEPT ?
Le siège social de METAL CONCEPT est situé 12 Rte Nationale Zac des Trois Voies, 69330 Pusignan.
METAL CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, METAL CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
METAL CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METAL CONCEPT.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
