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METALLERIE ROY

Active
Siren348 166 315SARL39270 ORGELETCréée le 24 octobre 1988
Liquidation judiciaire - clôture en 2013Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 166 315, METALLERIE ROY est une SARL créée le 24 octobre 1988. Elle est domiciliée Che de l'Epinette, 39270 Orgelet. L'entreprise déclare le code NAF 454D comme activité principale.

Fiche d'identité de METALLERIE ROY

Dénomination
METALLERIE ROY
SIREN
348 166 315
SIRET (siège)
348 166 315 00021
N° TVA intracommunautaire
FR47348166315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 166 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454D
Date de création
24 octobre 1988
Siège social
CHE DE L'EPINETTE, 39270, ORGELET
Établissements
2
Statut
Active

Finances de METALLERIE ROY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de METALLERIE ROY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de METALLERIE ROY

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 39270 ORGELETSiègeFermé

    348 166 315 00021 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 454D

  • 39570 MACORNAYFermé

    348 166 315 00013 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 454D

Documents juridiques de METALLERIE ROY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 1998

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de METALLERIE ROY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METALLERIE ROY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de METALLERIE ROY

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour METALLERIE ROY. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 22 novembre 2013 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 novembre 2013 · publié le 12 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant METALLERIE ROY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de METALLERIE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de METALLERIE ROY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 novembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 1988

Questions fréquentes sur METALLERIE ROY

Quel est le numéro SIREN de METALLERIE ROY ?

Le numéro SIREN de METALLERIE ROY est 348 166 315. Le SIRET de son siège social est 348 166 315 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47348166315.

Où se situe le siège social de METALLERIE ROY ?

Le siège social de METALLERIE ROY est situé Che de l'Epinette, 39270 Orgelet.

METALLERIE ROY est-elle toujours en activité ?

Oui, METALLERIE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

METALLERIE ROY est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. METALLERIE ROY a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 novembre 2013 pour insuffisance d'actif.

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