MEVEL BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
MEVEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 410 484 075. Elle est domiciliée La Vieuville, 22400 Saint-Alban. MEVEL BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MEVEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MEVEL BERNARD
- SIREN
- 410 484 075
- SIRET (siège)
- 410 484 075 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86410484075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 484 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LA VIEUVILLE, 22400, SAINT-ALBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MEVEL BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de MEVEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22400 SAINT-ALBANSiègeActif
410 484 075 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
Conformité de MEVEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEVEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MEVEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MEVEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur MEVEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MEVEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MEVEL BERNARD est 410 484 075. Le SIRET de son siège social est 410 484 075 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86410484075.
Où se situe le siège social de MEVEL BERNARD ?
Le siège social de MEVEL BERNARD est situé La Vieuville, 22400 Saint-Alban.
MEVEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MEVEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MEVEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEVEL BERNARD.
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