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MICHEL CHARLOTTE

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Siren101 897 890Entrepreneur individuel76960 Notre-Dame-de-BondevilleCréée le 03 mars 2026

3240Z · Fabrication de jeux et jouets

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 101 897 890, MICHEL CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2026. Son siège social est situé 29 RUE des Bouvreuils, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville. MICHEL CHARLOTTE relève du secteur fabrication de jeux et jouets (code NAF 3240Z).

Fiche d'identité de MICHEL CHARLOTTE

Dénomination
MICHEL CHARLOTTE
SIREN
101 897 890
SIRET (siège)
101 897 890 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25101897890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 897 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3240Z - Fabrication de jeux et jouets
Date de création
03 mars 2026
Siège social
29 RUE des Bouvreuils, 76960, Notre-Dame-de-Bondeville
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MICHEL CHARLOTTE

Objet social de MICHEL CHARLOTTE

FABRICATION D ACCESSOIRES ET JOUETS DIVERS EN TEXTILE ET AUTRES POUR ENFANTS ET ADULTES

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Établissements de MICHEL CHARLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76960 Notre-Dame-de-BondevilleSiègeActif

    101 897 890 00014 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 3240Z

Documents juridiques de MICHEL CHARLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MICHEL CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2026

Questions fréquentes sur MICHEL CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de MICHEL CHARLOTTE est 101 897 890. Le SIRET de son siège social est 101 897 890 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25101897890.

Où se situe le siège social de MICHEL CHARLOTTE ?

Le siège social de MICHEL CHARLOTTE est situé 29 RUE des Bouvreuils, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville.

MICHEL CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL CHARLOTTE.