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MICHEL DANIEL

Active
Siren421 270 364Entrepreneur individuel01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 270 364, MICHEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Geffe, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DANIEL

Dénomination
MICHEL DANIEL
SIREN
421 270 364
SIRET (siège)
421 270 364 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44421270364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 270 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
GEFFE, 01190, CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01190 CHAVANNES-SUR-REYSSOUZESiègeFermé

    421 270 364 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de MICHEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MICHEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL DANIEL est 421 270 364. Le SIRET de son siège social est 421 270 364 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44421270364.

Où se situe le siège social de MICHEL DANIEL ?

Le siège social de MICHEL DANIEL est situé Geffe, 01190 Chavannes-sur-Reyssouze.

MICHEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DANIEL.

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