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MICHEL EMMANUEL

Active
Siren402 808 513Entrepreneur individuel81390 PUYBEGONCréée le 06 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 808 513. Le siège social de l'entreprise se trouve Larmes, 81390 Puybegon. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MICHEL EMMANUEL

Dénomination
MICHEL EMMANUEL
SIREN
402 808 513
SIRET (siège)
402 808 513 00038
N° TVA intracommunautaire
FR36402808513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 808 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
06 septembre 1995
Siège social
LARMES, 81390, PUYBEGON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MICHEL EMMANUEL

Autre création artistique

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Finances de MICHEL EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MICHEL EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL EMMANUEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 81390 PUYBEGONSiègeActif

    402 808 513 00038 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 9003B

  • 31000 TOULOUSEActif

    402 808 513 00046 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 6820A

  • 92120 MONTROUGEFermé

    402 808 513 00012 · ouvert le 06 septembre 1995 · NAF 923A

  • 21500 QUINCEROTFermé

    402 808 513 00020 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de MICHEL EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1995

Questions fréquentes sur MICHEL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL EMMANUEL est 402 808 513. Le SIRET de son siège social est 402 808 513 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36402808513.

Où se situe le siège social de MICHEL EMMANUEL ?

Le siège social de MICHEL EMMANUEL est situé Larmes, 81390 Puybegon.

MICHEL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL EMMANUEL.

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