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MICHEL GERARD

Active
Siren498 865 005Entrepreneur individuel05250 DEVOLUYCréée le 10 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 865 005. Elle est domiciliée Le Petit Laux les Chalets du Soleil Chalet R2, 05250 Devoluy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MICHEL GERARD

Dénomination
MICHEL GERARD
SIREN
498 865 005
SIRET (siège)
498 865 005 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69498865005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 865 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mai 2007
Siège social
LE PETIT LAUX LES CHALETS DU SOLEIL CHALET R2, 05250, DEVOLUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MICHEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05250 DEVOLUYSiègeActif

    498 865 005 00017 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2007

Questions fréquentes sur MICHEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL GERARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL GERARD est 498 865 005. Le SIRET de son siège social est 498 865 005 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69498865005.

Où se situe le siège social de MICHEL GERARD ?

Le siège social de MICHEL GERARD est situé Le Petit Laux les Chalets du Soleil Chalet R2, 05250 Devoluy.

MICHEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL GERARD.

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