MICHEL JACQUES BERNARD

Active

Siren487 511 891Entrepreneur individuel13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 02 novembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MICHEL JACQUES BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2005 sous le numéro SIREN 487 511 891. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot les Blacassins Ave Paul Sirvent, 13380 Plan-de-Cuques. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL JACQUES BERNARD

INSEE

Dénomination: MICHEL JACQUES BERNARD
SIREN: 487 511 891
SIRET (siège): 487 511 891 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46487511891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 487 511 891
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 novembre 2005
Siège social: LOT LES BLACASSINS AVE PAUL SIRVENT, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MICHEL JACQUES BERNARD

Location de logements

Finances de MICHEL JACQUES BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL JACQUES BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL JACQUES BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif
487 511 891 00011 · ouvert le 02 novembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de MICHEL JACQUES BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL JACQUES BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL JACQUES BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL JACQUES BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL JACQUES BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL JACQUES BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL JACQUES BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 novembre 2005

Questions fréquentes sur MICHEL JACQUES BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL JACQUES BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL JACQUES BERNARD est 487 511 891. Le SIRET de son siège social est 487 511 891 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46487511891.

Où se situe le siège social de MICHEL JACQUES BERNARD ?

Le siège social de MICHEL JACQUES BERNARD est situé Lot les Blacassins Ave Paul Sirvent, 13380 Plan-de-Cuques.