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MICHEL MARC

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Siren336 811 302Entrepreneur individuel07430 DAVEZIEUXCréée le 01 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 336 811 302, MICHEL MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1989. Son siège social est situé rue Felicien Vergier, 07430 Davezieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MICHEL MARC

Dénomination
MICHEL MARC
SIREN
336 811 302
SIRET (siège)
336 811 302 00031
N° TVA intracommunautaire
FR50336811302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 336 811 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1989
Siège social
RUE FELICIEN VERGIER, 07430, DAVEZIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL MARC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MICHEL MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07430 DAVEZIEUXSiègeFermé

    336 811 302 00031 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1989

Questions fréquentes sur MICHEL MARC

Quel est le numéro SIREN de MICHEL MARC ?

Le numéro SIREN de MICHEL MARC est 336 811 302. Le SIRET de son siège social est 336 811 302 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50336811302.

Où se situe le siège social de MICHEL MARC ?

Le siège social de MICHEL MARC est situé rue Felicien Vergier, 07430 Davezieux.

MICHEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL MARC.

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