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MICHEL Pascal

Active
Siren979 492 568Entrepreneur individuel48400 CANS ET CEVENNESCréée le 15 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2023, identifié par le SIREN 979 492 568. Elle est domiciliée Le Mazel Saint Laurent de Treves, 48400 Cans et Cevennes. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de MICHEL Pascal

Dénomination
MICHEL Pascal
SIREN
979 492 568
SIRET (siège)
979 492 568 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68979492568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 492 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
15 septembre 2023
Siège social
LE MAZEL SAINT LAURENT DE TREVES, 48400, CANS ET CEVENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL Pascal

TERRASSEMENTS

Finances de MICHEL Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48400 CANS ET CEVENNESSiègeActif

    979 492 568 00014 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de MICHEL Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL Pascal

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-15 · Début d'activité : 2023-10-01

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2023

Questions fréquentes sur MICHEL Pascal

Quel est le numéro SIREN de MICHEL Pascal ?

Le numéro SIREN de MICHEL Pascal est 979 492 568. Le SIRET de son siège social est 979 492 568 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68979492568.

Où se situe le siège social de MICHEL Pascal ?

Le siège social de MICHEL Pascal est situé Le Mazel Saint Laurent de Treves, 48400 Cans et Cevennes.

MICHEL Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL Pascal.

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