MICHEL PASCALE
Active6831Z · Agences immobilières
MICHEL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 072 843. Elle est domiciliée 9 rue de Ferrette, 68100 Mulhouse. MICHEL PASCALE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de MICHEL PASCALE
INSEE- Dénomination
- MICHEL PASCALE
- SIREN
- 752 072 843
- SIRET (siège)
- 752 072 843 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR93752072843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 072 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 15 juin 2012
- Siège social
- 9 RUE DE FERRETTE, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL PASCALE
Agences immobilières
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Établissements de MICHEL PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
752 072 843 00028 · ouvert le 10 juin 2016 · NAF 6831Z
- 68200 MULHOUSEFermé
752 072 843 00010 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 6831Z
Conformité de MICHEL PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2012
Questions fréquentes sur MICHEL PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCALE ?
Le numéro SIREN de MICHEL PASCALE est 752 072 843. Le SIRET de son siège social est 752 072 843 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93752072843.
Où se situe le siège social de MICHEL PASCALE ?
Le siège social de MICHEL PASCALE est situé 9 rue de Ferrette, 68100 Mulhouse.
MICHEL PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCALE.
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