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MICHEL PASCALE

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Siren752 072 843Entrepreneur individuel68100 MULHOUSECréée le 15 juin 2012

6831Z · Agences immobilières

MICHEL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 072 843. Elle est domiciliée 9 rue de Ferrette, 68100 Mulhouse. MICHEL PASCALE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de MICHEL PASCALE

Dénomination
MICHEL PASCALE
SIREN
752 072 843
SIRET (siège)
752 072 843 00028
N° TVA intracommunautaire
FR93752072843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 072 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
15 juin 2012
Siège social
9 RUE DE FERRETTE, 68100, MULHOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL PASCALE

Agences immobilières

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Établissements de MICHEL PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68100 MULHOUSESiègeActif

    752 072 843 00028 · ouvert le 10 juin 2016 · NAF 6831Z

  • 68200 MULHOUSEFermé

    752 072 843 00010 · ouvert le 15 juin 2012 · NAF 6831Z

Conformité de MICHEL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2012

Questions fréquentes sur MICHEL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL PASCALE ?

Le numéro SIREN de MICHEL PASCALE est 752 072 843. Le SIRET de son siège social est 752 072 843 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93752072843.

Où se situe le siège social de MICHEL PASCALE ?

Le siège social de MICHEL PASCALE est situé 9 rue de Ferrette, 68100 Mulhouse.

MICHEL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL PASCALE.