MICHEL SEMENCES 40
ActiveMICHEL SEMENCES 40 est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 878 770. Elle est domiciliée za les Chalus, 04300 Forcalquier. L'entreprise déclare le code NAF 517Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MICHEL SEMENCES 40
INSEE- Dénomination
- MICHEL SEMENCES 40
- SIREN
- 403 878 770
- SIRET (siège)
- 403 878 770 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10403878770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 878 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 517Z
- Date de création
- 02 janvier 1996
- Siège social
- ZA LES CHALUS, 04300, FORCALQUIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de MICHEL SEMENCES 40
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL SEMENCES 40
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MICHEL SEMENCES 40
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 04300 FORCALQUIERSiègeFermé
403 878 770 00011 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 517Z
- 04300 FORCALQUIERFermé
403 878 770 00029 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 517Z
Documents juridiques de MICHEL SEMENCES 40
INPIConformité de MICHEL SEMENCES 40
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEMENCES 40. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL SEMENCES 40 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHEL SEMENCES 40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL SEMENCES 40
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 1996
Questions fréquentes sur MICHEL SEMENCES 40
Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEMENCES 40 ?
Le numéro SIREN de MICHEL SEMENCES 40 est 403 878 770. Le SIRET de son siège social est 403 878 770 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10403878770.
Où se situe le siège social de MICHEL SEMENCES 40 ?
Le siège social de MICHEL SEMENCES 40 est situé za les Chalus, 04300 Forcalquier.
MICHEL SEMENCES 40 est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL SEMENCES 40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL SEMENCES 40 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEMENCES 40.
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