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MICHEL SEMENCES 40

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Siren403 878 770SARL04300 FORCALQUIERCréée le 02 janvier 1996

Documents

MICHEL SEMENCES 40 est une SARL immatriculée le 2 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 878 770. Elle est domiciliée za les Chalus, 04300 Forcalquier. L'entreprise déclare le code NAF 517Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL SEMENCES 40

Dénomination
MICHEL SEMENCES 40
SIREN
403 878 770
SIRET (siège)
403 878 770 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10403878770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 878 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
517Z
Date de création
02 janvier 1996
Siège social
ZA LES CHALUS, 04300, FORCALQUIER
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de MICHEL SEMENCES 40

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MICHEL SEMENCES 40

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL SEMENCES 40

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 04300 FORCALQUIERSiègeFermé

    403 878 770 00011 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 517Z

  • 04300 FORCALQUIERFermé

    403 878 770 00029 · ouvert le 02 janvier 1996 · NAF 517Z

Documents juridiques de MICHEL SEMENCES 40

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1996

  • Acte

Conformité de MICHEL SEMENCES 40

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL SEMENCES 40. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL SEMENCES 40 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL SEMENCES 40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL SEMENCES 40

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur MICHEL SEMENCES 40

Quel est le numéro SIREN de MICHEL SEMENCES 40 ?

Le numéro SIREN de MICHEL SEMENCES 40 est 403 878 770. Le SIRET de son siège social est 403 878 770 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10403878770.

Où se situe le siège social de MICHEL SEMENCES 40 ?

Le siège social de MICHEL SEMENCES 40 est situé za les Chalus, 04300 Forcalquier.

MICHEL SEMENCES 40 est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL SEMENCES 40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL SEMENCES 40 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL SEMENCES 40.