MICOCOULIERS
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 1,0 k€
MICOCOULIERS est une SARL immatriculée le 12 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 687 736. Son siège social est situé Mas des Micocouliers, 34530 Montagnac. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). DAVID COSNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MICOCOULIERS
INSEE- Dénomination
- MICOCOULIERS
- SIREN
- 500 687 736
- SIRET (siège)
- 500 687 736 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81500687736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 687 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 12 novembre 2007
- Siège social
- MAS DES MICOCOULIERS , 34530, MONTAGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICOCOULIERS
Culture maraîchère, viticulture, arboriculture, gîtes ruraux
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Finances de MICOCOULIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICOCOULIERS
INSEEÉtablissements de MICOCOULIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34530 MONTAGNACSiègeActif
500 687 736 00016 · ouvert le 17 octobre 2007 · NAF 0113Z
Documents juridiques de MICOCOULIERS
INPIConformité de MICOCOULIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICOCOULIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICOCOULIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00244
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01051
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.2 Inférieur à 10000 €
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/05882
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/11814
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Vente
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00013
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/04895
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 08 avril 2026 · N° 23/05808
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 12 février 2026 · N° 25/04235
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00069
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 22 septembre 2025 · N° 23/00131
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00895
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 juin 2025 · N° 22/06117
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Décision du 26 février 2025 · N° 14/00239
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 février 2025 · N° 24/05002
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 février 2025 · N° 21/00459
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 03 février 2025 · N° 25/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/02831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICOCOULIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICOCOULIERS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
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Greffe du Tribunal de Commerce de béziers
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant : COSNARD David
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Gérant statutaire : COSNARD David Gérant statutaire : KLEIN Daniel
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-12 · Début d'activité : 2007-10-17
- création
Date d'effet : 12 novembre 2007
Questions fréquentes sur MICOCOULIERS
Quel est le numéro SIREN de MICOCOULIERS ?
Le numéro SIREN de MICOCOULIERS est 500 687 736. Le SIRET de son siège social est 500 687 736 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81500687736.
Qui dirige MICOCOULIERS ?
MICOCOULIERS est dirigée par DAVID COSNARD, gérant.
Où se situe le siège social de MICOCOULIERS ?
Le siège social de MICOCOULIERS est situé Mas des Micocouliers, 34530 Montagnac.
MICOCOULIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, MICOCOULIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICOCOULIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICOCOULIERS.
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