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MICROS'QL

Active
Siren385 020 748SA91300 MASSYCréée le 16 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 020 748, MICROS'QL est une SA créée le 16 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Sq de la Poterne, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de MICROS'QL

Dénomination
MICROS'QL
SIREN
385 020 748
SIRET (siège)
385 020 748 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30385020748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 020 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741G
Date de création
16 mars 1992
Siège social
14 SQ DE LA POTERNE, 91300, MASSY
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MICROS'QL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICROS'QL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICROS'QL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeFermé

    385 020 748 00013 · ouvert le 16 mars 1992 · NAF 741G

  • 92150 SURESNESFermé

    385 020 748 00021 · ouvert le 05 octobre 1992 · NAF 741G

Documents juridiques de MICROS'QL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de MICROS'QL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICROS'QL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICROS'QL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICROS'QL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICROS'QL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICROS'QL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICROS'QL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1992

Marques déposées par MICROS'QL

MICROS'QL est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SQL WHO'S WHO

    N° 94501313 · Déposée le 11 janvier 1994 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 11 janvier 2004

  • SQL RESSOURCES

    N° 93496904 · Déposée le 14 décembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 14 décembre 2003

  • SQLPARC

    N° 93466031 · Déposée le 26 avril 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 26 avril 2003

  • MICRO SQL

    N° 92439992 · Déposée le 27 octobre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 27 octobre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MICROS'QL

Quel est le numéro SIREN de MICROS'QL ?

Le numéro SIREN de MICROS'QL est 385 020 748. Le SIRET de son siège social est 385 020 748 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30385020748.

Où se situe le siège social de MICROS'QL ?

Le siège social de MICROS'QL est situé 14 Sq de la Poterne, 91300 Massy.

MICROS'QL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICROS'QL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICROS'QL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICROS'QL.

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