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MICROSUD

Active
Siren331 161 638SARL13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 15 novembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICROSUD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1984, identifiée par le SIREN 331 161 638. Son siège social est situé 631 Dom de la Salle, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 723Z.

Fiche d'identité de MICROSUD

Dénomination
MICROSUD
SIREN
331 161 638
SIRET (siège)
331 161 638 00019
N° TVA intracommunautaire
FR62331161638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 161 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
723Z
Date de création
15 novembre 1984
Siège social
631 DOM DE LA SALLE, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MICROSUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICROSUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICROSUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeFermé

    331 161 638 00019 · ouvert le 15 novembre 1984 · NAF 723Z

Documents juridiques de MICROSUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICROSUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICROSUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICROSUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICROSUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICROSUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICROSUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICROSUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1984

Questions fréquentes sur MICROSUD

Quel est le numéro SIREN de MICROSUD ?

Le numéro SIREN de MICROSUD est 331 161 638. Le SIRET de son siège social est 331 161 638 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62331161638.

Où se situe le siège social de MICROSUD ?

Le siège social de MICROSUD est situé 631 Dom de la Salle, 13320 Bouc-Bel-Air.

MICROSUD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICROSUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICROSUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICROSUD.

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