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MIGNARD BERNARD

Active
Siren823 245 535Entrepreneur individuel89430 TANLAYCréée le 01 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2016 sous le numéro SIREN 823 245 535. Son siège social est situé 2 Che des Noues Saint Vinnemer, 89430 Tanlay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MIGNARD BERNARD

Dénomination
MIGNARD BERNARD
SIREN
823 245 535
SIRET (siège)
823 245 535 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23823245535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 245 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 2016
Siège social
2 CHE DES NOUES SAINT VINNEMER, 89430, TANLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNARD BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MIGNARD BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNARD BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNARD BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89430 TANLAYSiègeActif

    823 245 535 00013 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MIGNARD BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNARD BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur MIGNARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de MIGNARD BERNARD est 823 245 535. Le SIRET de son siège social est 823 245 535 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23823245535.

Où se situe le siège social de MIGNARD BERNARD ?

Le siège social de MIGNARD BERNARD est situé 2 Che des Noues Saint Vinnemer, 89430 Tanlay.

MIGNARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD BERNARD.

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