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MIGNARD LOUIS

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Siren527 795 074Entrepreneur individuel21580 BUSSIERESCréée le 01 novembre 2010

0150Z · Culture et élevage associés

MIGNARD LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2010 sous le numéro SIREN 527 795 074. Son siège social est situé Le Bourg, 21580 Bussieres. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MIGNARD LOUIS

Dénomination
MIGNARD LOUIS
SIREN
527 795 074
SIRET (siège)
527 795 074 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11527795074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 795 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 novembre 2010
Siège social
LE BOURG, 21580, BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNARD LOUIS

Culture et élevage associés

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Établissements de MIGNARD LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21580 BUSSIERESSiègeActif

    527 795 074 00014 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 0150Z

Conformité de MIGNARD LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNARD LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur MIGNARD LOUIS

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD LOUIS ?

Le numéro SIREN de MIGNARD LOUIS est 527 795 074. Le SIRET de son siège social est 527 795 074 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11527795074.

Où se situe le siège social de MIGNARD LOUIS ?

Le siège social de MIGNARD LOUIS est situé Le Bourg, 21580 Bussieres.

MIGNARD LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD LOUIS.