MIGNERY BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 409 280 583, MIGNERY BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1992. Son siège social est situé Ld Malmaison, 42260 Saint Julien d'Oddes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MIGNERY BERNARD
INSEE- Dénomination
- MIGNERY BERNARD
- SIREN
- 409 280 583
- SIRET (siège)
- 409 280 583 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR47409280583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 280 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- LD MALMAISON, 42260, SAINT JULIEN D'ODDES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MIGNERY BERNARD
Location de logements
Finances de MIGNERY BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNERY BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MIGNERY BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42260 SAINT JULIEN D'ODDESSiègeActif
409 280 583 00025 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
- 42260 SAINT JULIEN D'ODDESFermé
409 280 583 00017 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MIGNERY BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNERY BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNERY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNERY BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNERY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNERY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNERY BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Questions fréquentes sur MIGNERY BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MIGNERY BERNARD ?
Le numéro SIREN de MIGNERY BERNARD est 409 280 583. Le SIRET de son siège social est 409 280 583 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47409280583.
Où se situe le siège social de MIGNERY BERNARD ?
Le siège social de MIGNERY BERNARD est situé Ld Malmaison, 42260 Saint Julien d'Oddes.
MIGNERY BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNERY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNERY BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNERY BERNARD.
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