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MIGNOT FRANCK

Active
Siren790 853 816Entrepreneur individuel26230 GRIGNANCréée le 15 juin 2017

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

MIGNOT FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2017 sous le numéro SIREN 790 853 816. Son siège social est situé 18 rue du Petit faubourg, 26230 Grignan. MIGNOT FRANCK relève du secteur fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (code NAF 1512Z).

Fiche d'identité de MIGNOT FRANCK

Dénomination
MIGNOT FRANCK
SIREN
790 853 816
SIRET (siège)
790 853 816 00029
N° TVA intracommunautaire
FR48790853816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 853 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
15 juin 2017
Siège social
18 RUE DU PETIT FAUBOURG, 26230, GRIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT FRANCK

Création et vente d'articles en cuir.

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Établissements de MIGNOT FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26230 GRIGNANSiègeActif

    790 853 816 00029 · ouvert le 28 mai 2017 · NAF 1512Z

Conformité de MIGNOT FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNOT FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-28

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2017

Questions fréquentes sur MIGNOT FRANCK

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT FRANCK ?

Le numéro SIREN de MIGNOT FRANCK est 790 853 816. Le SIRET de son siège social est 790 853 816 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48790853816.

Où se situe le siège social de MIGNOT FRANCK ?

Le siège social de MIGNOT FRANCK est situé 18 rue du Petit faubourg, 26230 Grignan.

MIGNOT FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT FRANCK.

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