MIGNOT FRANCK
Active1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
MIGNOT FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 2017 sous le numéro SIREN 790 853 816. Son siège social est situé 18 rue du Petit faubourg, 26230 Grignan. MIGNOT FRANCK relève du secteur fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie (code NAF 1512Z).
Fiche d'identité de MIGNOT FRANCK
INSEE- Dénomination
- MIGNOT FRANCK
- SIREN
- 790 853 816
- SIRET (siège)
- 790 853 816 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR48790853816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 853 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
- Date de création
- 15 juin 2017
- Siège social
- 18 RUE DU PETIT FAUBOURG, 26230, GRIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOT FRANCK
Création et vente d'articles en cuir.
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Établissements de MIGNOT FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26230 GRIGNANSiègeActif
790 853 816 00029 · ouvert le 28 mai 2017 · NAF 1512Z
Conformité de MIGNOT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNOT FRANCK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-05-28
- création
Date d'effet : 15 juin 2017
Questions fréquentes sur MIGNOT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MIGNOT FRANCK ?
Le numéro SIREN de MIGNOT FRANCK est 790 853 816. Le SIRET de son siège social est 790 853 816 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48790853816.
Où se situe le siège social de MIGNOT FRANCK ?
Le siège social de MIGNOT FRANCK est situé 18 rue du Petit faubourg, 26230 Grignan.
MIGNOT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT FRANCK.
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