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MIGNOT FREDERIC

Active
Siren794 545 723Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNOT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 794 545 723. Elle est domiciliée Le Bourg, 01340 Marsonnas. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MIGNOT FREDERIC

Dénomination
MIGNOT FREDERIC
SIREN
794 545 723
SIRET (siège)
794 545 723 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18794545723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 545 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 août 2013
Siège social
LE BOURG, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT FREDERIC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MIGNOT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNOT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    794 545 723 00015 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MIGNOT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur MIGNOT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MIGNOT FREDERIC est 794 545 723. Le SIRET de son siège social est 794 545 723 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18794545723.

Où se situe le siège social de MIGNOT FREDERIC ?

Le siège social de MIGNOT FREDERIC est situé Le Bourg, 01340 Marsonnas.

MIGNOT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT FREDERIC.

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