CheckersProcédures

CHARTIER BENOIT

Active
Siren500 984 174Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 500 984 174. Elle est domiciliée 250 rue des Acacias, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTIER BENOIT

Dénomination
CHARTIER BENOIT
SIREN
500 984 174
SIRET (siège)
500 984 174 00010
N° TVA intracommunautaire
FR02500984174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 984 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
250 RUE DES ACACIAS, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER BENOIT

Autre création artistique

Finances de CHARTIER BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    500 984 174 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003B

Documents juridiques de CHARTIER BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER BENOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur CHARTIER BENOIT

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BENOIT ?

Le numéro SIREN de CHARTIER BENOIT est 500 984 174. Le SIRET de son siège social est 500 984 174 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02500984174.

Où se situe le siège social de CHARTIER BENOIT ?

Le siège social de CHARTIER BENOIT est situé 250 rue des Acacias, 69400 Villefranche-sur-Saone.

CHARTIER BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER BENOIT.

Entreprises similaires

Même activité à Villefranche-sur-Saone

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Autre création artistique à Villefranche-sur-Saone

Entreprises du même secteur à Villefranche-sur-Saone

Entreprises à Villefranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Villefranche-sur-Saone