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MIGNOTTE FABIEN

Active
Siren480 487 602Entrepreneur individuel21360 THOREY-SUR-OUCHECréée le 26 avril 2017

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MIGNOTTE FABIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2017 sous le numéro SIREN 480 487 602. Elle est domiciliée rue du Levant, 21360 Thorey-sur-Ouche. MIGNOTTE FABIEN relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de MIGNOTTE FABIEN

Dénomination
MIGNOTTE FABIEN
SIREN
480 487 602
SIRET (siège)
480 487 602 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41480487602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 487 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
26 avril 2017
Siège social
RUE DU LEVANT, 21360, THOREY-SUR-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MIGNOTTE FABIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MIGNOTTE FABIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21360 THOREY-SUR-OUCHESiègeActif

    480 487 602 00017 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0150Z

  • 21360 THOREY-SUR-OUCHEFermé

    480 487 602 00025 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 4312A

Documents juridiques de MIGNOTTE FABIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Conformité de MIGNOTTE FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOTTE FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOTTE FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNOTTE FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2017

Questions fréquentes sur MIGNOTTE FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MIGNOTTE FABIEN ?

Le numéro SIREN de MIGNOTTE FABIEN est 480 487 602. Le SIRET de son siège social est 480 487 602 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41480487602.

Où se situe le siège social de MIGNOTTE FABIEN ?

Le siège social de MIGNOTTE FABIEN est situé rue du Levant, 21360 Thorey-sur-Ouche.

MIGNOTTE FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOTTE FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOTTE FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOTTE FABIEN.

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