MILLET JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 461 405, MILLET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1990. Son siège social est situé 38 rue du Temple, 01220 Divonne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de MILLET JEAN
INSEE- Dénomination
- MILLET JEAN
- SIREN
- 427 461 405
- SIRET (siège)
- 427 461 405 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92427461405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 461 405
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 août 1990
- Siège social
- 38 RUE DU TEMPLE, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MILLET JEAN
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Établissements de MILLET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeFermé
427 461 405 00016 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 702A
Conformité de MILLET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MILLET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MILLET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MILLET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1990
Questions fréquentes sur MILLET JEAN
Quel est le numéro SIREN de MILLET JEAN ?
Le numéro SIREN de MILLET JEAN est 427 461 405. Le SIRET de son siège social est 427 461 405 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92427461405.
Où se situe le siège social de MILLET JEAN ?
Le siège social de MILLET JEAN est situé 38 rue du Temple, 01220 Divonne-les-Bains.
MILLET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MILLET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MILLET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MILLET JEAN.
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