MINERAL
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
- Capital social
- 1,0 k€
MINERAL est une SAS immatriculée le 27 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 932 710. Son siège social est situé 2 Pas de l Emile, 91000 Evry-Courcouronnes. MINERAL relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z). Elle est dirigée par OZGUR YILMAZ, président de sas.
Fiche d'identité de MINERAL
INSEE- Dénomination
- MINERAL
- SIREN
- 914 932 710
- SIRET (siège)
- 914 932 710 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06914932710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 932 710
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 27 juin 2022
- Siège social
- 2 PAS DE L EMILE, 91000, EVRY-COURCOURONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MINERAL
Carrelage, peinture, revêtement de sol
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Finances de MINERAL
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INSEEÉtablissements de MINERAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeFermé
914 932 710 00017 · ouvert le 24 mai 2022 · NAF 4333Z
Documents juridiques de MINERAL
INPIConformité de MINERAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINERAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
55 décisions de justice publiées en open data mentionnent MINERAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 août 2026 · N° 23/03868
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 juillet 2026 · N° 23/00018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026006117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 19 juin 2026 · N° 2025F01031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2026R00141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 24 avril 2026 · N° 2024F01800
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
Décision du 20 avril 2026 · N° 2025004869
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00822
- Lire la décision sur courdecassation.frEnvoi en médiation
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 20 février 2026 · N° 2025098516
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème Chambre
Décision du 22 janvier 2026 · N° 21/01164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2024F01242
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Décision du 01 décembre 2025 · N° 2025R01468
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 17 novembre 2025 · N° 21/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
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Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/01005
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Décision du 12 septembre 2025 · N° 20/12290
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/08424
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MINERAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MINERAL
BODACCQuestions fréquentes sur MINERAL
Quel est le numéro SIREN de MINERAL ?
Le numéro SIREN de MINERAL est 914 932 710. Le SIRET de son siège social est 914 932 710 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06914932710.
Qui dirige MINERAL ?
MINERAL est dirigée par OZGUR YILMAZ, président de sas.
Où se situe le siège social de MINERAL ?
Le siège social de MINERAL est situé 2 Pas de l Emile, 91000 Evry-Courcouronnes.
MINERAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MINERAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINERAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINERAL.
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