MINODIER SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 993 408 160, MINODIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2025. Son siège social est situé 8 RUE Allombert, 01100 Oyonnax. MINODIER SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MINODIER SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MINODIER SEBASTIEN
- SIREN
- 993 408 160
- SIRET (siège)
- 993 408 160 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81993408160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 408 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 novembre 2025
- Siège social
- 8 RUE Allombert, 01100, Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MINODIER SEBASTIEN
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de MINODIER SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OyonnaxSiègeActif
993 408 160 00014 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de MINODIER SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINODIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MINODIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MINODIER SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2025
Questions fréquentes sur MINODIER SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MINODIER SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MINODIER SEBASTIEN est 993 408 160. Le SIRET de son siège social est 993 408 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81993408160.
Où se situe le siège social de MINODIER SEBASTIEN ?
Le siège social de MINODIER SEBASTIEN est situé 8 RUE Allombert, 01100 Oyonnax.
MINODIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MINODIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINODIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINODIER SEBASTIEN.
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