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MINODIER SEBASTIEN

Active
Siren993 408 160Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 02 novembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 993 408 160, MINODIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2025. Son siège social est situé 8 RUE Allombert, 01100 Oyonnax. MINODIER SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MINODIER SEBASTIEN

Dénomination
MINODIER SEBASTIEN
SIREN
993 408 160
SIRET (siège)
993 408 160 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81993408160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 408 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
02 novembre 2025
Siège social
8 RUE Allombert, 01100, Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MINODIER SEBASTIEN

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MINODIER SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    993 408 160 00014 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MINODIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINODIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MINODIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MINODIER SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2025

Questions fréquentes sur MINODIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MINODIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MINODIER SEBASTIEN est 993 408 160. Le SIRET de son siège social est 993 408 160 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81993408160.

Où se situe le siège social de MINODIER SEBASTIEN ?

Le siège social de MINODIER SEBASTIEN est situé 8 RUE Allombert, 01100 Oyonnax.

MINODIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MINODIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MINODIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINODIER SEBASTIEN.