MINOT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MINOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 521 294 447. Son siège social est situé Chalier, 69480 Pommiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MINOT BERNARD
INSEE- Dénomination
- MINOT BERNARD
- SIREN
- 521 294 447
- SIRET (siège)
- 521 294 447 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77521294447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 294 447
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- CHALIER, 69480, POMMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MINOT BERNARD
Culture de la vigne
Finances de MINOT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MINOT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MINOT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69480 POMMIERSSiègeFermé
521 294 447 00011 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MINOT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MINOT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MINOT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MINOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MINOT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur MINOT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MINOT BERNARD ?
Le numéro SIREN de MINOT BERNARD est 521 294 447. Le SIRET de son siège social est 521 294 447 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77521294447.
Où se situe le siège social de MINOT BERNARD ?
Le siège social de MINOT BERNARD est situé Chalier, 69480 Pommiers.
MINOT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MINOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINOT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINOT BERNARD.
Entreprises similaires
Même activité à Pommiers