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Mitchell David

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Siren942 461 021Entrepreneur individuel50150 BrouainsCréée le 16 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 942 461 021, Mitchell David est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2025. Elle est domiciliée 5 RTE de la Vallée, 50150 Brouains. Son activité principale relève du code NAF 3811Z.

Fiche d'identité de Mitchell David

Dénomination
Mitchell David
SIREN
942 461 021
SIRET (siège)
942 461 021 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12942461021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 461 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z
Date de création
16 avril 2025
Siège social
5 RTE de la Vallée, 50150, Brouains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mitchell David

Debarras de maison

Finances de Mitchell David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mitchell David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Mitchell David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50150 BrouainsSiègeActif

    942 461 021 00019 · ouvert le 14 mars 2025 · NAF 3811Z

Documents juridiques de Mitchell David

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Mitchell David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mitchell David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mitchell David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mitchell David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mitchell David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mitchell David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2025

Questions fréquentes sur Mitchell David

Quel est le numéro SIREN de Mitchell David ?

Le numéro SIREN de Mitchell David est 942 461 021. Le SIRET de son siège social est 942 461 021 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12942461021.

Où se situe le siège social de Mitchell David ?

Le siège social de Mitchell David est situé 5 RTE de la Vallée, 50150 Brouains.

Mitchell David est-elle toujours en activité ?

Oui, Mitchell David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mitchell David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mitchell David.

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