MOAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 338 927, MOAN est une SCI créée le 19 juin 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Chardonnerets, 30230 Bouillargues. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MONIQUE MAROUANI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MOAN
INSEE- Dénomination
- MOAN
- SIREN
- 830 338 927
- SIRET (siège)
- 830 338 927 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR48830338927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 338 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2017
- Siège social
- 2 IMP DES CHARDONNERETS, 30230, BOUILLARGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOAN
Achat, vente, location, administration de biens immobiliers.
Finances de MOAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOAN
INSEEÉtablissements de MOAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30230 BOUILLARGUESSiègeActif
830 338 927 00023 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6820B
- 34670 SAINT-BRESFermé
830 338 927 00015 · ouvert le 20 mai 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOAN
INPIComptes annuels de MOAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOAN. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/03546
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2021 · N° 20-10.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 septembre 2019 · N° 19/01309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2017 · N° 15-21.716
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 février 2003 · N° 01-11.031
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 juin 2017
Questions fréquentes sur MOAN
Quel est le numéro SIREN de MOAN ?
Le numéro SIREN de MOAN est 830 338 927. Le SIRET de son siège social est 830 338 927 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48830338927.
Qui dirige MOAN ?
MOAN est dirigée par MONIQUE MAROUANI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MOAN ?
Le siège social de MOAN est situé 2 Imp des Chardonnerets, 30230 Bouillargues.
MOAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAN.
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