CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 851 622 613, MOD est une SCI créée le 17 juin 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 109 rue Victor Hugo, 42700 Firminy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALPHONSE DERAIL, gérant.

Fiche d'identité de MOD

Dénomination
MOD
SIREN
851 622 613
SIRET (siège)
851 622 613 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80851622613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 851 622 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2019
Siège social
109 RUE VICTOR HUGO, 42700, FIRMINY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOD

L'acquisition, la vente, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. La souscription d'emprunts destinés à financer l'acquisition de biens immobiliers et la constitution d'hypothèques en vue de garantir les prêts souscrits par la société.

Finances de MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOD

AD

ALPHONSE DERAIL

Gérant

Depuis la création (17 juin 2019) · 7 ans

ID

IRWIN DERAIL

Autre

Depuis la création (17 juin 2019) · 7 ans

YD

YOHANN DERAIL

Autre

Depuis la création (17 juin 2019) · 7 ans

Établissements de MOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42700 FIRMINYSiègeActif

    851 622 613 00012 · ouvert le 28 mai 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-05-28

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2019

Questions fréquentes sur MOD

Quel est le numéro SIREN de MOD ?

Le numéro SIREN de MOD est 851 622 613. Le SIRET de son siège social est 851 622 613 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80851622613.

Qui dirige MOD ?

MOD est dirigée par ALPHONSE DERAIL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOD ?

Le siège social de MOD est situé 109 rue Victor Hugo, 42700 Firminy.

MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOD.