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MODA ESMA

Active
Siren828 335 224SARL01100 OYONNAXCréée le 17 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MODA ESMA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 335 224. Elle est domiciliée 30 rue Pasteur, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 4771Z comme activité principale. LEYLA YIGIT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MODA ESMA

Dénomination
MODA ESMA
SIREN
828 335 224
SIRET (siège)
828 335 224 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29828335224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 335 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
17 mars 2017
Siège social
30 RUE PASTEUR, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODA ESMA

Négoce d'habillement hommes, femmes, enfants, linge de maison, chaussures, bazar, articles de décoration, d'équipements de la maison, d'art de la table, bijoux fantaisie, jouets, papeterie, article de puériculture, articles de plomberie

Finances de MODA ESMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODA ESMA

LY

LEYLA YIGIT

Gérant

Depuis la création (17 mars 2017) · 9 ans

Établissements de MODA ESMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    828 335 224 00014 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4771Z

Documents juridiques de MODA ESMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de MODA ESMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODA ESMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODA ESMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODA ESMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODA ESMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODA ESMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODA ESMA

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2017

Questions fréquentes sur MODA ESMA

Quel est le numéro SIREN de MODA ESMA ?

Le numéro SIREN de MODA ESMA est 828 335 224. Le SIRET de son siège social est 828 335 224 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29828335224.

Qui dirige MODA ESMA ?

MODA ESMA est dirigée par LEYLA YIGIT, gérant.

Où se situe le siège social de MODA ESMA ?

Le siège social de MODA ESMA est situé 30 rue Pasteur, 01100 Oyonnax.

MODA ESMA est-elle toujours en activité ?

Oui, MODA ESMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODA ESMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODA ESMA.

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