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MODALIS

Active
Siren393 466 800SARL38470 VinayCréée le 22 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 466 800, MODALIS est une SARL créée le 22 décembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE 7 Rue des Ecoles, 38470 Vinay. Son activité principale relève du code NAF 514S. Elle est dirigée par CLAIRE MARTIN, gérant.

Fiche d'identité de MODALIS

Dénomination
MODALIS
SIREN
393 466 800
SIRET (siège)
393 466 800 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40393466800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 466 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
514S
Date de création
22 décembre 1993
Siège social
7 RUE 7 Rue des Ecoles, 38470, Vinay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODALIS

Fabrication de reproduction de statues et des ornements funéraires.

Finances de MODALIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODALIS

CM

CLAIRE MARTIN

Gérant

Depuis la création (22 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de MODALIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38470 VinaySiègeFermé

    393 466 800 00017 · ouvert le 01 décembre 1993 · NAF 514S

Documents juridiques de MODALIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de MODALIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODALIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODALIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODALIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODALIS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODALIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODALIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1993

Questions fréquentes sur MODALIS

Quel est le numéro SIREN de MODALIS ?

Le numéro SIREN de MODALIS est 393 466 800. Le SIRET de son siège social est 393 466 800 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40393466800.

Qui dirige MODALIS ?

MODALIS est dirigée par CLAIRE MARTIN, gérant.

Où se situe le siège social de MODALIS ?

Le siège social de MODALIS est situé 7 RUE 7 Rue des Ecoles, 38470 Vinay.

MODALIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MODALIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODALIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODALIS.

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