MODARD SEBASTIEN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistré sous le numéro SIREN 840 581 656, MODARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2018. Son siège social est situé rue des Marronniers, 76890 Calleville-les-Deux-Eglises. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de MODARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MODARD SEBASTIEN
- SIREN
- 840 581 656
- SIRET (siège)
- 840 581 656 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR90840581656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 581 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 juillet 2018
- Siège social
- RUE DES MARRONNIERS, 76890, CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODARD SEBASTIEN
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de MODARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76890 CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISESSiègeActif
840 581 656 00013 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 0113Z
Conformité de MODARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MODARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MODARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2018
Questions fréquentes sur MODARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MODARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MODARD SEBASTIEN est 840 581 656. Le SIRET de son siège social est 840 581 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90840581656.
Où se situe le siège social de MODARD SEBASTIEN ?
Le siège social de MODARD SEBASTIEN est situé rue des Marronniers, 76890 Calleville-les-Deux-Eglises.
MODARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MODARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODARD SEBASTIEN.
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