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MODARD SEBASTIEN

Active
Siren840 581 656Entrepreneur individuel76890 CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISESCréée le 01 juillet 2018

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Enregistré sous le numéro SIREN 840 581 656, MODARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2018. Son siège social est situé rue des Marronniers, 76890 Calleville-les-Deux-Eglises. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de MODARD SEBASTIEN

Dénomination
MODARD SEBASTIEN
SIREN
840 581 656
SIRET (siège)
840 581 656 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90840581656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 581 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 juillet 2018
Siège social
RUE DES MARRONNIERS, 76890, CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MODARD SEBASTIEN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de MODARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 CALLEVILLE-LES-DEUX-EGLISESSiègeActif

    840 581 656 00013 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 0113Z

Conformité de MODARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MODARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2018

Questions fréquentes sur MODARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MODARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MODARD SEBASTIEN est 840 581 656. Le SIRET de son siège social est 840 581 656 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90840581656.

Où se situe le siège social de MODARD SEBASTIEN ?

Le siège social de MODARD SEBASTIEN est situé rue des Marronniers, 76890 Calleville-les-Deux-Eglises.

MODARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MODARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODARD SEBASTIEN.