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MODARTICLE

Active
Siren382 281 178549958110 ROUYCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 281 178, MODARTICLE est une 5499 créée le 1er juillet 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bourg, 58110 Rouy. L'entreprise déclare le code NAF 252G comme activité principale.

Fiche d'identité de MODARTICLE

Dénomination
MODARTICLE
SIREN
382 281 178
SIRET (siège)
382 281 178 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33382281178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 281 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
252G
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LD LE BOURG, 58110, ROUY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MODARTICLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODARTICLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODARTICLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58110 ROUYSiègeFermé

    382 281 178 00014 · ouvert le 15 décembre 1990 · NAF 252G

Documents juridiques de MODARTICLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODARTICLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODARTICLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODARTICLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODARTICLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODARTICLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODARTICLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODARTICLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur MODARTICLE

Quel est le numéro SIREN de MODARTICLE ?

Le numéro SIREN de MODARTICLE est 382 281 178. Le SIRET de son siège social est 382 281 178 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33382281178.

Où se situe le siège social de MODARTICLE ?

Le siège social de MODARTICLE est situé Ld le Bourg, 58110 Rouy.

MODARTICLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MODARTICLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODARTICLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODARTICLE.

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