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MODDE SEBASTIEN

Active
Siren802 548 685Entrepreneur individuel36700 CHATILLON-SUR-INDRECréée le 01 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 548 685, MODDE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Marnieres, 36700 Chatillon-sur-Indre. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MODDE SEBASTIEN

Dénomination
MODDE SEBASTIEN
SIREN
802 548 685
SIRET (siège)
802 548 685 00022
N° TVA intracommunautaire
FR46802548685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 548 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
LES MARNIERES, 36700, CHATILLON-SUR-INDRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODDE SEBASTIEN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MODDE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODDE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MODDE SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36700 CHATILLON-SUR-INDRESiègeActif

    802 548 685 00022 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

  • 36700 FLERE-LA-RIVIEREFermé

    802 548 685 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MODDE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MODDE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODDE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODDE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODDE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MODDE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODDE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur MODDE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MODDE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MODDE SEBASTIEN est 802 548 685. Le SIRET de son siège social est 802 548 685 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46802548685.

Où se situe le siège social de MODDE SEBASTIEN ?

Le siège social de MODDE SEBASTIEN est situé Les Marnieres, 36700 Chatillon-sur-Indre.

MODDE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MODDE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODDE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODDE SEBASTIEN.

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