MODE HABILLEMENT
ActiveMODE HABILLEMENT est une SARL immatriculée le 1er septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 589 434. Son siège social est situé 6 rue Saint Sebastien, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 182E comme activité principale.
Fiche d'identité de MODE HABILLEMENT
INSEE- Dénomination
- MODE HABILLEMENT
- SIREN
- 420 589 434
- SIRET (siège)
- 420 589 434 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74420589434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 589 434
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 182E
- Date de création
- 01 septembre 1998
- Siège social
- 6 RUE SAINT SEBASTIEN, 75011, PARIS 11
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MODE HABILLEMENT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODE HABILLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MODE HABILLEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 PARIS 11SiègeFermé
420 589 434 00018 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 182E
Documents juridiques de MODE HABILLEMENT
INPIConformité de MODE HABILLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODE HABILLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MODE HABILLEMENT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 20 février 2026 · N° 25/02043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODE HABILLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MODE HABILLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1998
Questions fréquentes sur MODE HABILLEMENT
Quel est le numéro SIREN de MODE HABILLEMENT ?
Le numéro SIREN de MODE HABILLEMENT est 420 589 434. Le SIRET de son siège social est 420 589 434 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74420589434.
Où se situe le siège social de MODE HABILLEMENT ?
Le siège social de MODE HABILLEMENT est situé 6 rue Saint Sebastien, 75011 Paris 11.
MODE HABILLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, MODE HABILLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODE HABILLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODE HABILLEMENT.
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