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MODEL 3E

Active
Siren898 019 641571038150 SALAISE SUR SANNECréée le 08 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 898 019 641, MODEL 3E est une 5710 créée le 8 avril 2021. Elle est domiciliée 232 Rte Nationale 7 la Gare, 38150 Salaise sur Sanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par FREDERIC CHOSSON en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MODEL 3E

Dénomination
MODEL 3E
SIREN
898 019 641
SIRET (siège)
898 019 641 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44898019641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 019 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
08 avril 2021
Siège social
232 RTE NATIONALE 7 LA GARE, 38150, SALAISE SUR SANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MODEL 3E

Ingénierie, études techniques, interventions sur des projets de type industriels, de logements, de bâtiments collectif hospitalier, conception de maquette 3D, réalisation de permis de construire maison individuelle, suivi et accompagnement des entreprises de second œuvre pour les réunions de chantier.

Finances de MODEL 3E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MODEL 3E

FC

FREDERIC CHOSSON

Président de SAS

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MODEL 3E

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38150 SALAISE SUR SANNESiègeFermé

    898 019 641 00015 · ouvert le 27 mars 2021 · NAF 7112B

  • 26140 AnneyronFermé

    898 019 641 00031 · ouvert le 08 avril 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de MODEL 3E

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 08 août 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 08 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 avril 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de MODEL 3E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODEL 3E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MODEL 3E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODEL 3E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MODEL 3E n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MODEL 3E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MODEL 3E

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    CHOSSON Frédéric Rémy nom d'usage : CHOSSON n'est plus président. CHOSSON Frédéric Rémy nom d'usage : CHOSSON devient liquidateur

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2021

Questions fréquentes sur MODEL 3E

Quel est le numéro SIREN de MODEL 3E ?

Le numéro SIREN de MODEL 3E est 898 019 641. Le SIRET de son siège social est 898 019 641 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44898019641.

Qui dirige MODEL 3E ?

MODEL 3E est dirigée par FREDERIC CHOSSON, président de sas.

Où se situe le siège social de MODEL 3E ?

Le siège social de MODEL 3E est situé 232 Rte Nationale 7 la Gare, 38150 Salaise sur Sanne.

MODEL 3E est-elle toujours en activité ?

Oui, MODEL 3E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MODEL 3E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODEL 3E.

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