MODELAGE TISSERAND
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 304 368 954, MODELAGE TISSERAND est une SARL créée le 1er janvier 1975. Elle est domiciliée Che des Montarmots, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 285D comme activité principale.
Fiche d'identité de MODELAGE TISSERAND
INSEE- Dénomination
- MODELAGE TISSERAND
- SIREN
- 304 368 954
- SIRET (siège)
- 304 368 954 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR90304368954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 304 368 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 285D
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- CHE DES MONTARMOTS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de MODELAGE TISSERAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODELAGE TISSERAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MODELAGE TISSERAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
304 368 954 00018 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 285D
Documents juridiques de MODELAGE TISSERAND
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de MODELAGE TISSERAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODELAGE TISSERAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MODELAGE TISSERAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODELAGE TISSERAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MODELAGE TISSERAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur MODELAGE TISSERAND
Quel est le numéro SIREN de MODELAGE TISSERAND ?
Le numéro SIREN de MODELAGE TISSERAND est 304 368 954. Le SIRET de son siège social est 304 368 954 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90304368954.
Où se situe le siège social de MODELAGE TISSERAND ?
Le siège social de MODELAGE TISSERAND est situé Che des Montarmots, 25000 Besancon.
MODELAGE TISSERAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MODELAGE TISSERAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODELAGE TISSERAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODELAGE TISSERAND.
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